Société des Produits Nestlé S.A. (TM), Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
3733506
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2030
Présentation de la marque CHAMBOURCY
Déposée le 27 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé (TM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé (TM domicilié(e) AVENUE NESTLE 55 - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Produits Nestlé S.A. (TM), Société de droit suisse - AVENUE NESTLE 55 - 1800 - VEVEY - Suisse
CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 12 juin 2020 - Demande en déchéance totale n°788564 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Inscription le 12 juin 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°788789 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746227 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23
Inscription le 14 septembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°795179 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille (à l'exception du genre « Gallus »), gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la pêche, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers ; succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yoghourts ; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine ; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème) ; saucisses ; charcuterie, beurre de cacahouète ; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés.
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; riz, pâtes alimentaires, nouilles ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; pizzas ; sandwiches ; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four ; sauces, sauce de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; vinaigre.
Bières ; eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ; boissons isotoniques.
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